Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU TOUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
Paul et Claude LATEYRON, SCEA

Numéro de dépôt :
1386311
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/02/2026

Présentation de la marque CHATEAU TOUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.

Déposée le 28 février 1986 par Paul et Claude LATEYRONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Paul et Claude LATEYRONTODO domicilié(e) Chateau Tour Calon - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 828 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Paul et Claude LATEYRON domicilié(e) Chateau Tour Calon - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU TOUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU TOUR CALON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

Paul et Claude LATEYRON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BONALGUE BEL AIR Appellation Pomerol Contrôlée , Château La Rose de Haut Mouschet


Paul et Claude LATEYRON, SCEA - Chateau Tour Calon - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 477828198


Paul et Claude LATEYRON - Chateau Tour Calon - 33570 - MONTAGNE - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306208 - Publication au BOPI 2006-01-26

Renouvellement sans limitation n°2062956 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572049 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605090 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU TOUR CALON".